Mentions légales
Retour

Edition
QUALIGRAF
32, rue Brancion
75015 PARIS
Tél : 01.55.76.38.38
Site Web : http://www.qualigraf.fr

Directeur de publication :
Jęrôme SCHOLLY,
Directeur Général des Services

Hébergement
Département des Hautes-Alpes
Hôtel du département
Place Saint-Arnoux - CS 66005
05008 GAP cedex
Tél. : 04 92 40 38 00
Fax. : 04 92 40 38 01

Accès au site
Le site du Département des Hautes-Alpes est accessible 24h/24, 7j/7. Toutefois, le Département des Hautes-Alpes ne saurait être responsable en cas d'impossibilité momentanée d'utilisation de notre site en raison, notamment, de force majeure, de difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunication. Afin d'assurer des opérations de maintenance, le Département des Hautes-Alpes pourra interrompre temporairement l'accès à son site internet.

Responsabilité
Le Département des Hautes-Alpes attache une attention toute particulière aux informations contenues sur son site internet. Malgré nos nombreuses relectures il se peut que certaines erreurs techniques et/ou typograhiques apparaissent. Le Département des Hautes-Alpes ne saurait être tenu responsable des erreurs et/ou omissions contenues sur son site internet. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmestre. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes.

Données personnelles
" Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu "
" Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers "
" Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues "

Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée : Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant.

Si vous souhaitez exercer votre droit, merci d'adresser votre demande :

Par courrier :
Département des Hautes-Alpes
Service Communication
Hôtel du département
Place Saint-Arnoux
CS 66005
05008 GAP cedex

Par courrier électronique :
webmaster@hautes-alpes.fr ou via le formulaire prévu à cet effet

Ce site est dispensé de déclaration auprès de La CNIL, conformément à la Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de La CNIL et plus spécifiquement la dispense n°7.

Anti-virus
Certains dangers sont inhérents au téléchargement de tout fichier sur Internet et l'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc ...) avant de procéder au téléchargement de tout fichier. L'utilisateur a, à lui seul, la responsabilité d'assurer la protection et la sauvegarde des données et de l'équipement utilisés en relation avec un logiciel.
Le Département des Hautes-Alpes ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage subi du fait de l'utilisation ou du fonctionnement d'un fichier. Nous vous conseillons la mise en place d'un anti-virus avant toute navigation sur Internet.

Cookies

Qu'est-ce-qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site. Ils ont pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Quels sont les cookies utilisés sur le site www.hautes-alpes.fr ?
Le site internet du Département des Hautes-Alpes utilise le dépôt de Cookies sur votre terminal à des fins de mesure d'audience. Ces cookies nous servent à collecter des informations sur l’utilisation faite de notre site par les visiteurs. Nous utilisons ces informations pour la rédaction de rapports afin d'améliorer l'expérience de l'internaute sur notre site. Les cookies collectent des informations sous forme anonyme comme par exemple le nombre de visiteurs ou les pages qu’ils ont consultées. En naviguant sur notre site, un cookie Google Analytics est déposé sur votre ordinateur.

Comment s'opposer au dépôt de cookies ?
La plupart des navigateurs récents permettent aux utilisateurs de décider s'ils acceptent ou rejettent les cookies. Toutefois, le rejet complet des cookies peut rendre certains sites inutilisables. Ainsi, veuillez noter que si vous choisissez de bloquer tous les cookies, vous ne pourrez peut-être pas accéder à tout ou partie de notre site.

Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions comme suit :

1. Vous utilisez le navigateur Internet Explorer
Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Sous l'onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres.
Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
Cliquez sur l'en-tête de colonne Nom pour trier tous les fichiers dans l'ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu'à ce que vous voyez des fichiers commençant par le préfixe "cookie" (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
Sélectionnez les cookies contenant le libellé "Web officiel du Département des Hautes-Alpes" et supprimez-les
Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.

2. Vous utilisez le navigateur Firefox
Allez dans l'onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options
Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies
Repérez les fichiers qui contient le nom "Site Web officiel du Département des Hautes-Alpes", sélectionnez-les et supprimez-les.

3. Vous utilisez le navigateur Safari
Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences.
Cliquez sur Sécurité.
Cliquez sur Afficher les cookies.
Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom "Site Web officiel du Département des Hautes-Alpes" et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer.
Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur Terminé.

4. Vous utilisez le navigateur Google Chrome
Cliquez sur l'icône du menu Outils.
Sélectionnez Options.
Cliquez sur l'onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité.
Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.
Repérez les fichiers qui contiennent le nom "Site Web officiel du Département des Hautes-Alpes", sélectionnez-les et supprimez-les. Cliquez sur Fermer pour revenir à votre navigateur.

En savoir plus sur la fonction des cookies sur Cnil.fr

En vous remerciant de l'intérêt que vous portez à notre site, le Département des Hautes-Alpes vous souhaite une très bonne visite.